46 ET PLUS.COM
Présentation de la marque 46 ET PLUS.COM
Déposée le 31 janvier 2012 par monsieur Edmond BOUBLIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « 46 ET PLUS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 46 ET PLUS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893330.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 46 ET PLUS.COM est expirée depuis le 31 janvier 2022.
Edmond BOUBLIL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38